#IFRS 17

Avec l’entrée en vigueur, au 1er janvier 2023, d’IFRS 17, la nouvelle norme de comptabilisation des contrats d’assurance, ce ne sont pas seulement les règles comptables qui changent. IFRS 17 a aussi des impacts sur la construction et l’analyse des résultats, l’organisation des équipes, le séquencement des travaux de clôture ou encore le rôle des actuaires.

Les experts de SeaBird ont tiré de leurs expertises et de leurs expériences en mission une série de publications qui permettent de préparer au mieux l’entrée en vigueur d’IFRS 17. De la compréhension de la norme à sa mise en œuvre, de l’adaptation des travaux comptables à l’organisation des équipes et au séquencement des clôtures, les publications de SeaBird apportent des éléments d’analyse et d’expertise ainsi que des conseils concrets, des tendances, des bonnes pratiques.

Comprendre la norme IFRS 17

Quels sont les grands principes de la norme et ses enjeux ? BBA, PAA, VFA : comment appliquer les nouveaux modèles de valorisation des passifs d’assurance ? Comment lire le compte de résultat IFRS 17, avec une nouvelle définition de la performance des contrats d’assurance ? La compréhension des principaux éléments d’IFRS 17 par l’ensemble des équipes concernées en facilite la mise en œuvre. Parmi les autres enjeux de la mise en œuvre d’IFRS 17 explorés par nos experts figurent aussi la maille de calcul et les zones de liberté laissées par le normalisateur. Sans oublier les problématiques concrètes du projet de mise en œuvre (organisation, cadencement).

Faciliter le calcul et l’analyse des variations du passif d’assurance

IFRS 17 introduit de nouvelles méthodes de valorisation du passif d’assurance. Ces méthodes ne sont pas inconnues puisqu’elles s’apparentent à celles utilisées pour le reporting prudentiel Solvabilité 2. La nouveauté réside dans l’intégration de la variation du passif d’assurance dans le compte de résultat. Les consultants de SeaBird ont identifié une approche destinée à faciliter la comptabilisation de cette variation du passif d’assurance en facilitant la coopération et les échanges entre les équipes comptables et les équipes d’actuariat. Avec des tableaux clairs et concrets pour expliquer la démarche.

Mettre en œuvre IFRS 17

Adapter le dispositif de Fast close aux enjeux d’IFRS 17

Autre aspect majeur du projet IFRS 17 : l’entrée en vigueur de la nouvelle norme modifie le séquencement des travaux de clôture. Le travail mené par les directions comptables au cours des dernières années pour la mise en place des arrêtés comptables en fast close doit ainsi être revu afin d’intégrer dans les calendriers les travaux sur IFRS 17. Comment capitaliser sur l’existant ? Quel temps est nécessaire à la production des comptes IFRS 17 ? Quels sont les impacts en matière de données ou comment adapter son organisation ? Les consultants de SeaBird ont identifié les points d’attention et proposent des solutions pour vous aider dans la conduite de vos projets.

Rattachement des frais généraux : quelle méthode sous IFRS 17

IFRS 17 introduit la notion de frais rattachables et non rattachables au contrat. Cette classification se substitue aux 5 destinations pratiquées en normes French GAAP. Cette évolution a un impact non négligeable car elle s’articule avec la notion de contrat onéreux. Il est donc important d’avoir une vision claire de la méthode de répartition qui permettra de ventiler au mieux les frais rattachables au contrat.

Comment traiter les ristournes d’assurance-crédit

Sujet de niche : le traitement des ristournes pratiquées en assurance-crédit est modifié sous IFRS 17. Sans impact sur le résultat, cette évolution doit néanmoins être anticipée pour ne pas fausser l’analyse du chiffre d’affaires dans cette activité.